Matthieu Fossat

Attention: les nominations suivantes semblent impliquer des homonymes. Méfiance.
De: Matthieu Fossat
Ingénieur en chef de l'armement
adjoint au sous-directeur du contrôle export, dans la limites des attributions de la sous-direction
Objet:
au nom du ministre, tous actes, arrêtés et décisions, à l'exclusion des décrets, aux personnes du service des procédures d'exportation et des moyens, ci-après désignées
Groupe:
Direction générale de l'armement (DGA)
autorite_delegation="Ministre des armées"
JORFTEXT000046220822(source JORF)
délégation de signature
27 Août 202227/08/2022
De: Matthieu Fossat
Ingénieur en chef de l'armement
adjoint au sous-directeur du contrôle export, dans la limites des attributions de la sous-direction
Objet:
au nom du ministre, tous actes, arrêtés et décisions, à l'exclusion des décrets, aux personnes du service des procédures d'exportation et des moyens, ci-après désignées
autorite_delegation="Ministre des armées"
JORFTEXT000044173274(source JORF)
délégation de signature
08 Octobre 202108/10/2021
De: Fossat (Matthieu, Armand, Renaud, Benjamin)
Objet:
pour l'année 2008 les officiers
DÉLÉGATION GÉNÉRALE POUR L'ARMEMENT
I. - OFFICIERS DE CARRIÈRE
Corps des ingénieurs de l'armement
Pour le grade d'ingénieur en chef
Inscriptions nouvelles
Les ingénieurs principaux
Groupe:
Délégation générale pour l'armement
corps="Ingénieurs de l'armement"
JORFTEXT000017649935(source JORF)
promotion
15 Décembre 200715/12/2007
De: Fossat (Matthieu, Armand, Renaud, Benjamin)
Objet:
dans l'armée active
SERVICES COMMUNS
DÉLÉGATION GÉNÉRALE POUR L'ARMEMENT
Corps des ingénieurs de l'armement
Au grade d'ingénieur principal
Les ingénieurs
Groupe:
Délégation générale pour l'armement
date_debut="2003-07-01"
corps="Ingénieurs de l'armement"
armee="active"
armee_grade="Ingénieur principal"
armee_grade_precedent="Ingénieur"
JORFTEXT000000239571(source JORF)
nomination
11 Juillet 200311/07/2003
De: Fossat (Matthieu, Armand, Renaud, Benjamin)
Objet:
pour l'année 2003 les officiers
DÉLÉGATION GÉNÉRALE POUR L'ARMEMENT
Corps des ingénieurs de l'armement
Pour le grade d'ingénieur principal
Inscriptions nouvelles
Les ingénieurs
Groupe:
Délégation générale pour l'armement
corps="Ingénieurs de l'armement"
JORFTEXT000000411402(source JORF)
promotion
12 Janvier 200312/01/2003
De: Fossat (Matthieu, Arnaud)
Objet:
le diplôme d'ingénieur de l'Ecole nationale supérieure de l'aéronautique et de l'espace
en 1999 aux élèves
par ordre alphabétique, ayant satisfait aux conditions imposées
Ingénieurs de l'armement
Groupe:
École nationale supérieure de l'aéronautique et de l'espace
ecole
JORFTEXT000000385447(source JORF)
diplome
01 Février 200001/02/2000
De: Fossat (Matthieu)
Objet:
à l'Ecole nationale supérieure de l'aéronautique et de l'espace
élèves, en deuxième année du cycle de formation d'ingénieurs
en application de l'article 4 de l'arrêté du
30 octobre 1995
précité, les ingénieurs de l'armement, option Technique
Groupe:
École nationale supérieure de l'aéronautique et de l'espace
ecole
JORFTEXT000000203026(source JORF)
admission
20 Janvier 199820/01/1998
De: Fossat (Matthieu)
Objet:
sur la liste supplémentaire dans l'ordre de classement indiqué ci-dessous et sont susceptibles d'être admis
en remplacement des candidats qui renonceraient au bénéfice de leur inscription sur la liste d'admission
Concours A 1. - Mathématiques
Groupe:
École normale supérieure
JORFTEXT000000165517(source JORF)
inscription
19 Octobre 199419/10/1994
De: Fossat (Matthieu)
Objet:
élèves français de l'Ecole polytechnique à la suite du concours d'admission organisé conformément au décret no 71-708 du
25 août 1971
modifié (titre Ier) relatif à l'admission des élèves à l'Ecole polytechnique et à l'arrêté du
25 juillet 1973
modifié relatif au concours d'admission à l'Ecole polytechnique
Option M'
Groupe:
Ecole polytechnique
ecole
eleve_polytechnique
JORFTEXT000000367229(source JORF)
nomination
13 Septembre 199413/09/1994